Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MARIE-FRANCE DE C.
Madame Marie-France de CHABANEIX

Numéro de dépôt :
3395959
Date de dépôt :
25/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MARIE-FRANCE DE C. de Marie-France de CHABANEIX

Présentation de la marque MARIE-FRANCE DE C.

Déposée le 25 novembre 2005 par madame Marie-France de CHABANEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARIE-FRANCE DE C. »

Le déposant est madame Marie-France de CHABANEIX domicilié(e) 10 rue Descamps,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-France de CHABANEIX domicilié(e) 10 rue Descamps,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque MARIE-FRANCE DE C. est expirée depuis le 25 novembre 2015.


Madame Marie-France de CHABANEIX - 10 rue Descamps,75016 PARIS - 75016 - France


Madame Marie-France de CHABANEIX - 10 rue Descamps,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441430 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 2 décembre 2013 - Renonciation totale n°613562 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Métaux précieux.